FACKELMANN GMBH + Co. KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
98749616
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2028
Présentation de la marque TOP FILTER
Déposée le 15 septembre 1998 par la société étrangère FACKELMANN GMBH + Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOP FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la société étrangère FACKELMANN GMBH + Co. KG domicilié(e) 6 Sebastian-Fackelmann-Straße - 91217 - HERSBRUCK - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque TOP FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282294 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304826 - Publication au BOPI 2000-08-02
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383665 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283160 - Publication au BOPI 1999-08-17
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 23 juillet 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°729313 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23
Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691318 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28
Tuyaux rigides et tuyaux flexibles, y compris les tuyaux télescopiques, pour aspirateurs de poussière. Filtres pour hottes aspirantes. Sacs à poussière pour aspirateurs. Toutes brosses pour aspirateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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